Nom de la société : NOSCH
Numéro de Siret : 83415208400010
Nom du responsable : Noémie SCHMIDER
Email : contact@nosch.fr

Adresse du siège social de la société : 24 RUE PALAIS GRILLET, 69002 LYON 2EME

HEBERGEUR : OVH
WEBMASTER : www.webrunner.fr

 
Politique de confidentialité

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site NOSCH est protégé par la propriété intellectuelle aussi bien sur son contenu (Textes, photographies, images sons, vidéos) ainsi que sa forme et structure générale du site.
Toute reproduction, représentation des contenus sans l’autorisation écrite de NOSCH est interdite.

COOKIES

Qu’entend-on par les termes “cookies” ou ” traceurs ” ?

Selon la CNIL

Les traceurs peuvent être déposés ou lus, par exemple lors de la consultation d’un site web, d’une application mobile, ou encore de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel.

Le terme de traceur peut notamment recouvrir :

les cookies et des variables HTTP, qui peuvent notamment transiter par des pixels invisibles ou des “web beacon” ;

les cookies « flash » ;

les accès aux informations du terminal depuis des API (LocalStorage, IndexedDB, identifiants publicitaires tels que l’IDFA ou l’android ID, l’accès au GPS, etc.), tout autre identifiant généré par un logiciel ou un système d’exploitation (numéro de série, adresse MAC, identifiant unique de terminal (IDFV), ou tout ensemble de données qui servent à calculer une empreinte unique du terminal (par exemple via une méthode de « fingerprinting »).

La loi s’applique quel que soit le type de terminal utilisé : ordinateurs, smartphones, tablettes numériques et consoles de jeux vidéo connectées à Internet ainsi que tout autre équipement terminal connecté à un réseau de télécommunication ouvert au public.

Par commodité, le terme “traceurs” recouvre l’ensemble de ces technologies.

Comment gérer les Cookies ?

Vous pouvez régler votre navigateur pour gérer les cookies et traceurs.

Vous trouverez un process détaillé et réalisé par la CNIL

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site NOSCH nécessite une autorisation écrite de NOSCH.
IMMO Assurances ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des informations, contenu ou services fournies sur ces sites ou à partir de ces sites.

Droit applicable

L’utilisateur reconnaît que l’utilisation de site NOSCH est régie par la loi Française
Le droit Français est applicable. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Information sur l’utilisation des données personnelles

Les informations recueillies sont nécessaires au traitement et à l’analyse de votre dossier. NOSCH s’engage à traiter l’ensemble des informations dont elle a connaissance conformément à la réglementation en vigueur relative au traitement de ces données et à la protection de la vie privée, notamment aux dispositions de la loi informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement 2016/679 du 27 avril 2016).

Modifications des mentions légales

NOSCH se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les mentions légales et les conditions d’utilisation. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur.